Mentions légales et politique de confidentialité

CAMINO — L’ATELIER GRAPHIQUE , est sou­cieux des droits des in­di­vi­dus, no­tam­ment au re­gard des trai­te­ments au­to­ma­ti­sés et dans une vo­lon­té de trans­pa­rence avec ses clients, a mis en place une po­li­tique re­pre­nant l’ensemble de ces trai­te­ments, des fi­na­li­tés pour­sui­vies par ces der­niers ain­si que des moyens d’actions à la dis­po­si­tion des in­di­vi­dus afin qu’ils puissent au mieux exer­cer leurs droits.

Pour toutes in­for­ma­tions com­plé­men­taires sur la pro­tec­tion des don­nées per­son­nelles, nous vous in­vi­tons à consul­ter le site : https://www.cnil.fr/

La pour­suite de la na­vi­ga­tion sur ce site vaut ac­cep­ta­tion sans ré­serve des dis­po­si­tions et condi­tions d’u­ti­li­sa­tion qui suivent. La ver­sion ac­tuel­le­ment en ligne de ces condi­tions d’u­ti­li­sa­tion est la seule op­po­sable pen­dant toute la du­rée d’u­ti­li­sa­tion du site et jus­qu’à ce qu’une nou­velle ver­sion la remplace.

Article 1 — Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :

www.ateliercamino.com

1.2 Édi­teur (ci-après « l’éditeur ») :

CAMINO L’ATELIER GRAPHIQUE
si­tuée : 30, ave­nue Paul Pom­pi­dor 11100 NARBONNE ‚
im­ma­tri­cu­lée au RCS de Bâ­ti­ment IN’ESS — 30 Ave­nue Pom­pi­dor 11100 NARBONNE — N° Si­ret 80982323000010
n° de té­lé­phone : 06.41.17.80.54
adresse mail : hello@ateliercamino.com

1.3 Hé­ber­geur (ci-après « l’­hé­ber­geur ») : 

www.ateliercamino.com est hé­ber­gé par O2switch, dont le siège so­cial est si­tué Che­min des Par­diaux — 63000 Clermont-Ferrand

Article 2 — Accès au site

L’ac­cès au site et son uti­li­sa­tion sont ré­ser­vés à un usage stric­te­ment per­son­nel. Vous vous en­ga­gez à ne pas uti­li­ser ce site et les in­for­ma­tions ou don­nées qui y fi­gurent à des fins com­mer­ciales, po­li­tiques, pu­bli­ci­taires et pour toute forme de sol­li­ci­ta­tion com­mer­ciale et no­tam­ment l’en­voi de cour­riers élec­tro­niques non sollicités.

Article 3 — Contenu du site

Toutes les marques, pho­to­gra­phies, textes, com­men­taires, illus­tra­tions, images ani­mées ou non, sé­quences vi­déo, sons, ain­si que toutes les ap­pli­ca­tions in­for­ma­tiques qui pour­raient être uti­li­sées pour faire fonc­tion­ner ce site et plus gé­né­ra­le­ment tous les élé­ments re­pro­duits ou uti­li­sés sur le site sont pro­té­gés par les lois en vi­gueur au titre de la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle. Ils sont la pro­prié­té pleine et en­tière de l’é­di­teur ou de ses par­te­naires. Toute re­pro­duc­tion, re­pré­sen­ta­tion, uti­li­sa­tion ou adap­ta­tion, sous quelque forme que ce soit, de tout ou par­tie de ces élé­ments, y com­pris les ap­pli­ca­tions in­for­ma­tiques, sans l’ac­cord préa­lable et écrit de l’é­di­teur, sont stric­te­ment in­ter­dites. Le fait pour l’é­di­teur de ne pas en­ga­ger de pro­cé­dure dès la prise de connais­sance de ces uti­li­sa­tions non au­to­ri­sées ne vaut pas ac­cep­ta­tion des­dites uti­li­sa­tions et re­non­cia­tion aux poursuites.

Article 4 — Gestion du site

Pour la bonne ges­tion du site, l’é­di­teur pour­ra à tout moment :

  • sus­pendre, in­ter­rompre ou li­mi­ter l’ac­cès à tout ou par­tie du site, ré­ser­ver l’ac­cès au site, ou à cer­taines par­ties du site, à une ca­té­go­rie dé­ter­mi­née d’internautes ;
  • sup­pri­mer toute in­for­ma­tion pou­vant en per­tur­ber le fonc­tion­ne­ment ou en­trant en contra­ven­tion avec les lois na­tio­nales ou internationales ;
  • sus­pendre le site afin de pro­cé­der à des mises à jour.
Article 5 — Responsabilités

La res­pon­sa­bi­li­té de l’é­di­teur ne peut être en­ga­gée en cas de dé­faillance, panne, dif­fi­cul­té ou in­ter­rup­tion de fonc­tion­ne­ment, em­pê­chant l’ac­cès au site ou à une de ses fonc­tion­na­li­tés.
Le ma­té­riel de connexion au site que vous uti­li­sez est sous votre en­tière res­pon­sa­bi­li­té. Vous de­vez prendre toutes les me­sures ap­pro­priées pour pro­té­ger votre ma­té­riel et vos propres don­nées no­tam­ment d’at­taques vi­rales par In­ter­net. Vous êtes par ailleurs seul res­pon­sable des sites et don­nées que vous consultez.

L’é­di­teur ne pour­ra être tenu res­pon­sable en cas de pour­suites ju­di­ciaires à votre encontre :

  • du fait de l’u­sage du site ou de tout ser­vice ac­ces­sible via Internet ;
  • du fait du non-res­pect par vous des pré­sentes condi­tions générales.

L’é­di­teur n’est pas res­pon­sable des dom­mages cau­sés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équi­pe­ment du fait de votre connexion ou de votre uti­li­sa­tion du site et vous re­non­cez à toute ac­tion contre lui de ce fait.
Si l’é­di­teur ve­nait à faire l’ob­jet d’une pro­cé­dure amiable ou ju­di­ciaire en rai­son de votre uti­li­sa­tion du site, il pour­ra se re­tour­ner contre vous pour ob­te­nir l’in­dem­ni­sa­tion de tous les pré­ju­dices, sommes, condam­na­tions et frais qui pour­raient dé­cou­ler de cette procédure.

Article 6 — Liens hypertextes

La mise en place par les uti­li­sa­teurs de tous liens hy­per­textes vers tout ou par­tie du site est au­to­ri­sée par l’é­di­teur. Tout lien de­vra être re­ti­ré sur simple de­mande de l’é­di­teur. Toute in­for­ma­tion ac­ces­sible via un lien vers d’autres sites n’est pas pu­bliée par l’é­di­teur. L’é­di­teur ne dis­pose d’au­cun droit sur le conte­nu pré­sent dans le­dit lien.

Article 7 — Collecte et protection des données

Vos don­nées sont col­lec­tées par CAMINO L’ATELIER GRAPHIQUE .
Une don­née à ca­rac­tère per­son­nel dé­signe toute in­for­ma­tion concer­nant une per­sonne phy­sique iden­ti­fiée ou iden­ti­fiable (per­sonne concer­née) ; est ré­pu­tée iden­ti­fiable une per­sonne qui peut être iden­ti­fiée, di­rec­te­ment ou in­di­rec­te­ment, no­tam­ment par ré­fé­rence à un nom, un nu­mé­ro d’i­den­ti­fi­ca­tion ou à un ou plu­sieurs élé­ments spé­ci­fiques, propres à son iden­ti­té phy­sique, phy­sio­lo­gique, gé­né­tique, psy­chique, éco­no­mique, cultu­relle ou so­ciale. Les in­for­ma­tions per­son­nelles pou­vant être re­cueillies sur le site sont prin­ci­pa­le­ment uti­li­sées par l’é­di­teur pour la ges­tion des re­la­tions avec vous, et le cas échéant pour le trai­te­ment de vos commandes.

Les don­nées per­son­nelles col­lec­tées sont les suivantes :

  • nom et prénom
  • adresse mail
  • don­nées fi­nan­cières : dans le cadre du paie­ment des pro­duits et pres­ta­tions pro­po­sés sur la Pla­te­forme, celle-ci en­re­gistre des don­nées fi­nan­cières re­la­tives à la carte de cré­dit de l’utilisateur.
Article 8 — Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En ap­pli­ca­tion de la ré­gle­men­ta­tion ap­pli­cable aux don­nées à ca­rac­tère per­son­nel, les uti­li­sa­teurs dis­posent des droits suivants :

  • le droit d’accès : ils peuvent exer­cer leur droit d’ac­cès, pour connaître les don­nées per­son­nelles les concer­nant, en écri­vant à l’a­dresse élec­tro­nique ci-des­sous men­tion­née. Dans ce cas, avant la mise en oeuvre de ce droit, la Pla­te­forme peut de­man­der une preuve de l’i­den­ti­té de l’u­ti­li­sa­teur afin d’en vé­ri­fier l’exactitude ;
  • le droit de rec­ti­fi­ca­tion : si les don­nées à ca­rac­tère per­son­nel dé­te­nues par la Pla­te­forme sont in­exactes, ils peuvent de­man­der la mise à jour des informations ;
  • le droit de sup­pres­sion des don­nées : les uti­li­sa­teurs peuvent de­man­der la sup­pres­sion de leurs don­nées à ca­rac­tère per­son­nel, confor­mé­ment aux lois ap­pli­cables en ma­tière de pro­tec­tion des données ;
  • le droit à la li­mi­ta­tion du trai­te­ment : les uti­li­sa­teurs peuvent de de­man­der à la Pla­te­forme de li­mi­ter le trai­te­ment des don­nées per­son­nelles confor­mé­ment aux hy­po­thèses pré­vues par le RGPD ;
  • le droit de s’opposer au trai­te­ment des don­nées : les uti­li­sa­teurs peuvent s’opposer à ce que leurs don­nées soient trai­tées confor­mé­ment aux hy­po­thèses pré­vues par le RGPD ;
  • le droit à la por­ta­bi­li­té : ils peuvent ré­cla­mer que la Pla­te­forme leur re­mette les don­nées per­son­nelles qu’ils ont four­nies pour les trans­mettre à une nou­velle Plateforme.

Vous pou­vez exer­cer ce droit en nous contac­tant, à l’adresse sui­vante :
CAMINO — L’ATELIER GRAPHIQUE,
30 Ave­nue Paul Pom­pi­dor 11100 NARBONNE

Ou par email, à l’adresse :
hello@ateliercamino.com

Toute de­mande doit être ac­com­pa­gnée de la pho­to­co­pie d’un titre d’identité en cours de va­li­di­té si­gné et faire men­tion de l’adresse à la­quelle l’é­di­teur pour­ra contac­ter le de­man­deur. La ré­ponse sera adres­sée dans le mois sui­vant la ré­cep­tion de la de­mande. Ce dé­lai d’un mois peut être pro­lon­gé de deux mois si la com­plexi­té de la de­mande et/ou le nombre de de­mandes l’exigent.

De plus, et de­puis la loi n°2016–1321 du 7 oc­tobre 2016, les per­sonnes qui le sou­haitent, ont la pos­si­bi­li­té d’organiser le sort de leurs don­nées après leur dé­cès. Pour plus d’information sur le su­jet, vous pou­vez consul­ter le site In­ter­net de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Les uti­li­sa­teurs peuvent aus­si in­tro­duire une ré­cla­ma­tion au­près de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Nous vous re­com­man­dons de nous contac­ter dans un pre­mier temps avant de dé­po­ser une ré­cla­ma­tion au­près de la CNIL, car nous sommes à votre en­tière dis­po­si­tion pour ré­gler votre problème.

Article 9 — Utilisation des données

Les don­nées per­son­nelles col­lec­tées au­près des uti­li­sa­teurs ont pour ob­jec­tif la mise à dis­po­si­tion des ser­vices de la Pla­te­forme, leur amé­lio­ra­tion et le main­tien d’un en­vi­ron­ne­ment sé­cu­ri­sé. La base lé­gale des trai­te­ments est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Pla­te­forme. Plus pré­ci­sé­ment, les uti­li­sa­tions sont les suivantes :

  • ac­cès et uti­li­sa­tion de la Pla­te­forme par l’utilisateur ;
  • ges­tion du fonc­tion­ne­ment et op­ti­mi­sa­tion de la Plateforme ;
  • mise en oeuvre d’une as­sis­tance utilisateurs ;
  • vé­ri­fi­ca­tion, iden­ti­fi­ca­tion et au­then­ti­fi­ca­tion des don­nées trans­mises par l’utilisateur ;
  • per­son­na­li­sa­tion des ser­vices en af­fi­chant des pu­bli­ci­tés en fonc­tion de l’­his­to­rique de na­vi­ga­tion de l’u­ti­li­sa­teur, se­lon ses pré­fé­rences ;
  • pré­ven­tion et dé­tec­tion des fraudes, mal­wares (ma­li­cious soft­wares ou lo­gi­ciels mal­veillants) et ges­tion des in­ci­dents de sé­cu­ri­té ;
  • ges­tion des éven­tuels li­tiges avec les utilisateurs ;
  • en­voi d’­in­for­ma­tions com­mer­ciales et pu­bli­ci­taires, en fonc­tion des pré­fé­rences de l’utilisateur ;

  • or­ga­ni­sa­tion des condi­tions d’u­ti­li­sa­tion des Ser­vices de paiement.

Article 10 — Politique de conservation des données

La Pla­te­forme conserve vos don­nées pour la du­rée né­ces­saire pour vous four­nir ses ser­vices ou son as­sis­tance. Dans la me­sure rai­son­na­ble­ment né­ces­saire ou re­quise pour sa­tis­faire aux obli­ga­tions lé­gales ou ré­gle­men­taires, ré­gler des li­tiges, em­pê­cher les fraudes et abus ou ap­pli­quer nos mo­da­li­tés et condi­tions, nous pou­vons éga­le­ment conser­ver cer­taines de vos in­for­ma­tions si né­ces­saire, même après que vous ayez fer­mé votre compte ou que nous n’ayons plus be­soin pour vous four­nir nos services.

Article 11- Partage des données personnelles avec des tiers

Les don­nées per­son­nelles peuvent être par­ta­gées avec des so­cié­tés tierces ex­clu­si­ve­ment dans l’Union eu­ro­péenne, dans les cas suivants :

  • quand l’u­ti­li­sa­teur uti­lise les ser­vices de paie­ment, pour la mise en oeuvre de ces ser­vices, la Pla­te­forme est en re­la­tion avec des so­cié­tés ban­caires et fi­nan­cières tierces avec les­quelles elle a pas­sé des contrats ;

  • lorsque l’u­ti­li­sa­teur pu­blie, dans les zones de com­men­taires libres de la Pla­te­forme, des in­for­ma­tions ac­ces­sibles au public ;

  • quand l’u­ti­li­sa­teur au­to­rise le site web d’un tiers à ac­cé­der à ses données ;

  • quand la Pla­te­forme re­court aux ser­vices de pres­ta­taires pour four­nir l’as­sis­tance uti­li­sa­teurs, la pu­bli­ci­té et les ser­vices de paie­ment. Ces pres­ta­taires dis­posent d’un ac­cès li­mi­té aux don­nées de l’u­ti­li­sa­teur, dans le cadre de l’exé­cu­tion de ces pres­ta­tions, et ont l’o­bli­ga­tion contrac­tuelle de les uti­li­ser en confor­mi­té avec les dis­po­si­tions de la ré­gle­men­ta­tion ap­pli­cable en ma­tière pro­tec­tion des don­nées à ca­rac­tère personnel ;

  • si la loi l’exige, la Pla­te­forme peut ef­fec­tuer la trans­mis­sion de don­nées pour don­ner suite aux ré­cla­ma­tions pré­sen­tées contre la Pla­te­forme et se confor­mer aux pro­cé­dures ad­mi­nis­tra­tives et judiciaires.

Article 12 — Offres commerciales

Vous êtes sus­cep­tible de re­ce­voir des offres com­mer­ciales de l’é­di­teur. Si vous ne le sou­hai­tez pas, veuillez écrire à l’a­dresse sui­vante pour ex­pri­mer votre re­fus : hello@ateliercamino.com
Vos don­nées sont sus­cep­tibles d’être uti­li­sées par les par­te­naires de l’é­di­teur à des fins de pros­pec­tion com­mer­ciale, si vous ne le sou­hai­tez pas, veuillez écrire à l’a­dresse sui­vante pour ex­pri­mer votre re­fus : hello@ateliercamino.com
Si, lors de la consul­ta­tion du site, vous ac­cé­dez à des don­nées à ca­rac­tère per­son­nel, vous de­vez vous abs­te­nir de toute col­lecte, de toute uti­li­sa­tion non au­to­ri­sée et de tout acte pou­vant consti­tuer une at­teinte à la vie pri­vée ou à la ré­pu­ta­tion des per­sonnes.
L’é­di­teur dé­cline toute res­pon­sa­bi­li­té à cet égard.
Les don­nées sont conser­vées et uti­li­sées pour une du­rée conforme à la lé­gis­la­tion en vigueur.

Article 13 — Cookies

Qu’est-ce qu’un « co­okie » ?
Un « Co­okie » ou tra­ceur est un fi­chier élec­tro­nique dé­po­sé sur un ter­mi­nal (or­di­na­teur, ta­blette, smart­phone,…) et lu par exemple lors de la consul­ta­tion d’un site in­ter­net, de la lec­ture d’un cour­rier élec­tro­nique, de l’ins­tal­la­tion ou de l’u­ti­li­sa­tion d’un lo­gi­ciel ou d’une ap­pli­ca­tion mo­bile et ce, quel que soit le type de ter­mi­nal uti­li­sé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookiestraceurs-que-dit-la-loi).
Le site peut col­lec­ter au­to­ma­ti­que­ment des in­for­ma­tions stan­dards. Toutes les in­for­ma­tions col­lec­tées in­di­rec­te­ment ne se­ront uti­li­sées que pour suivre le vo­lume, le type et la confi­gu­ra­tion du tra­fic uti­li­sant ce site, pour en dé­ve­lop­per la concep­tion et l’a­gen­ce­ment et à d’autres fins ad­mi­nis­tra­tives et de pla­ni­fi­ca­tion et plus gé­né­ra­le­ment pour amé­lio­rer le ser­vice que nous vous offrons.

Le cas échéant, des « co­okies » éma­nant de l’é­di­teur du site et/ou des so­cié­tés tiers pour­ront être dé­po­sés sur votre ter­mi­nal, avec votre ac­cord. Dans ce cas, lors de la pre­mière na­vi­ga­tion sur ce site, une ban­nière ex­pli­ca­tive sur l’utilisation des « co­okies » ap­pa­raî­tra. Avant de pour­suivre la na­vi­ga­tion, le client et/ou le pros­pect de­vra ac­cep­ter ou re­fu­ser l’utilisation des­dits « co­okies ». Le consen­te­ment don­né sera va­lable pour une pé­riode de treize (13) mois. L’u­ti­li­sa­teur a la pos­si­bi­li­té de désac­ti­ver les co­okies à tout moment.

Les co­okies sui­vants sont pré­sents sur ce site :

Co­okies Google :

  • Google ana­ly­tics : per­met de me­su­rer l’au­dience du site ;
  • Google tag ma­na­ger : fa­ci­lite l’implémentation des tags sur les pages et per­met de gé­rer les ba­lises Google ;
  • Google Ad­sense : ré­gie pu­bli­ci­taire de Google uti­li­sant les sites web ou les vi­déos You­Tube comme sup­port pour ses an­nonces ;
  • Google Dy­na­mic Re­mar­ke­ting : per­met de vous pro­po­ser de la pu­bli­ci­té dy­na­mique en fonc­tion des pré­cé­dentes recherches ;
  • Google Ad­words Conver­sion : ou­til de sui­vi des cam­pagnes pu­bli­ci­taires adwords ;
  • Dou­ble­Click : co­okies pu­bli­ci­taires de Google pour dif­fu­ser des bannières.

La du­rée de vie de ces co­okies est de treize mois.

Article 14 — Photographies et représentation des produits

Les pho­to­gra­phies de pro­duits, ac­com­pa­gnant leur des­crip­tion, ne sont pas contrac­tuelles et n’en­gagent pas l’éditeur.

Article 15 — Loi applicable

Les pré­sentes condi­tions d’u­ti­li­sa­tion du site sont ré­gies par la loi fran­çaise et sou­mises à la com­pé­tence des tri­bu­naux du siège so­cial de l’é­di­teur, sous ré­serve d’une at­tri­bu­tion de com­pé­tence spé­ci­fique dé­cou­lant d’un texte de loi ou ré­gle­men­taire particulier.

Article 16 — Contactez-nous

Pour toute ques­tion, in­for­ma­tion sur les pro­duits pré­sen­tés sur le site, ou concer­nant le site lui-même, vous pou­vez lais­ser un mes­sage à l’a­dresse sui­vante :
hello@ateliercamino.com

Ces men­tions lé­gales et po­li­tique de confi­den­tia­li­té ont été créées sur le site Ro­cket Lawyer.

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